1. Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’utilisation du site internet IMPERATOR CREATION (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.art-ercole-creations.com. En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les CGU décrites ci-dessous.
2. Objet
Le Site a pour objet de présenter l’artiste et ses créations.
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit. Cependant, les frais liés à l’utilisation d’Internet (abonnement, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. L’éditeur du Site s’efforce de rendre le Site accessible à tout moment, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions pour des raisons techniques ou de maintenance.
4. Contenu du Site
Le contenu du Site (textes, images, vidéos, graphiques, logos, etc.) est fourni à titre informatif. L’éditeur du Site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’IMPERATOR CREATION. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Données personnelles
L’utilisation du Site peut impliquer la collecte de données personnelles (ex. : formulaire de contact). Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
L’éditeur du Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité de l’utiliser. Les utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation des informations fournies sur le Site.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
9. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du Site.
CGU- ARTS PLASTIQUES
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) incluent des clauses spécifiques liées à l’activité de création artistique dans les arts plastiques, en complément des règles générales.
1. Propriété intellectuelle renforcée
Toutes les œuvres artistiques (peintures, sculptures, dessins, photographies, etc.) présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires. Les droits d’auteur de l’artiste restent pleinement applicables.
2. Garanties d’authenticité
Chaque œuvre présentée sur ce site est une création originale de ERCOLE BULLEGAS. Les éditions limitées sont numérotées et signées par l’artiste. Toute commande est accompagnée d’un certificat d’authenticité sur demande.
3. Conditions liées à la commande sur-mesure
Les œuvres réalisées sur commande sont personnalisées en fonction des demandes spécifiques du client. Un échange initial précisera les détails de la création, les délais de réalisation et les modalités de paiement. Un acompte non remboursable est requis pour confirmer la commande. L’artiste reste titulaire des droits d’auteur, sauf accord écrit contraire. L’artiste se réserve le droit de présenter les œuvres sur-mesure dans son portfolio ou sur son site internet.
4. Limitation de responsabilité
Les couleurs des œuvres peuvent varier légèrement en fonction des paramètres de votre écran. L’artiste ne saurait être tenu responsable des variations de teinte perçues. De plus, en cas de vente ou d’expédition, l’artiste décline toute responsabilité pour les dommages causés aux œuvres durant le transport. Une assurance est recommandée pour les livraisons.
5. Politique d’exposition ou de prêt
Les œuvres prêtées pour une exposition doivent être assurées par l’organisateur pour toute la durée du prêt. L’artiste reste propriétaire de l’œuvre pendant la période de prêt. Le transport des œuvres est organisé selon des conditions définies d’un commun accord entre l’artiste et l’organisateur.
6. Droit de retrait
L’artiste se réserve le droit de retirer ou de modifier une œuvre présentée sur le site à tout moment, sans préavis. Ce droit s’applique également en cas de décision de l’artiste de ne plus proposer une œuvre à la vente.
